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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE
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NUTRI-ZEOLITE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUTRI-ZEOLITE
SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3912638
Date de dépôt :
12/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
12/04/2022
NUTRI-ZEOLITE de SCOTTS FRANCE

Présentation de la marque NUTRI-ZEOLITE

Déposée le 12 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NUTRI-ZEOLITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SCOTTS FRANCE domicilié(e) 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 446 720 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras, Mlle Audrey BAUJOIN domicilié(e) "Le contemporain", 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France.

La marque NUTRI-ZEOLITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUTRI-ZEOLITE est expirée depuis le 12 avril 2022.

SCOTTS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : KB PLANTES DE LA MAISON , KB JARDIN CAROX DESHERBANT POTAGER , POLYRATS , BOUILLIE BORDELAISE EXPRESS , MALATAK , N STAR ENGRAIS AVEC AZOTE A DIFFUSION PROGRAMMEE , MAGIC SOIL , LIMAGEL , RAPID'TOX , ULTRAGREEN


SCOTTS FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - 21 Chemin de la Sauvegarde - 69130 - ECULLY - France - SIREN 446720427


Cabinet Laurent & Charras, Mlle Audrey BAUJOIN - "Le contemporain", 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY CEDEX - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture ; engrais et fertilisants à usage domestique et horticole ; préparations pour l'amendement des sols, pour le traitement des sols, agents pour l'amélioration des sols à usage domestique et horticole ; compositions nutritives pour plantes et fleurs ; terreau ; terre pour la plantation ; agents de régulation de la croissance des plantes et des fleurs ;

Préparations pour contrôler ou détruire les animaux nuisibles, les mauvaises herbes ou les insectes nuisibles ; produits de protection et de soin des plantes et des fleurs, à savoir herbicides, pesticides, parasiticides, insecticides, insectifuges, fongicides ou ovicides et compositions destinées à l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture, contenant un ou plusieurs des produits précités.